Adoption de la Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2019-2023
La programmation pluriannuelle de l’énergie 2019-2023 pour l’archipel de Saint-Pierre et Miquelon a été adoptée le 30 mai 2023 en séance officielle de la Collectivité Territoriale.
Délibération
Il est possible de consulter la délibération n°155/2023 ainsi que l’ensemble du dossier via l’adresse suivante :
https://www.jo-spm.fr/doc_jo/DELIB2023-0155.pdf
Rapport de consultation
Suite à la consultation du public par voie électronique qui s’est déroulée pour un mois à partir du 3 avril 2023, un bilan de la consultation et une synthèse des observations et propositions formulées a été établi :
PPE 2023-2028
Dès son approbation par décret, l’État et la Collectivité, en partenariat avec les acteurs locaux réunis en comité de suivi, réengageront le travail pour réactualiser la PPE prévue couvrir la période 2023-2028.
Sur le même sujet
Préserver les zones humides dans l’archipel, un enjeu essentiel
À l’occasion de la Journée mondiale des zones humides, la DTAM et l’OFB ont organisé, le 12 février dernier au Francoforum, une conférence-débat (…)
19 février 2026
Travaux de réaménagement de l’accueil au siège de la DTAM
Il est rappelé que des travaux sont en cours pour le réaménagement de l’accueil au siège de la DTAM, situé Boulevard Constant Colmay.
17 février 2026
Typologie des habitats marins à Saint-Pierre et Miquelon
La typologie des habitats benthiques de Saint-Pierre-et-Miquelon s’intègre dans le projet piloté par PatriNat, qui vise à fournir aux territoires (…)
13 février 2026
Consultation du public par voie électronique - projets d’arrêté contre le risque aviaire à (…)
Les consultations sont mises en ligne, pour une durée de 21 jours, soit du jeudi 12 février au mercredi 4 mars 2026 inclus.
12 février 2026